Déposée le 21 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ACTEAM'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTEAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTEAM'S domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 003 570 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87, rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.
La marque ACTEAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTEAM'S, Société Anonyme - 91, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 434003570
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87, rue Taitbout - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461661 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619318 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25
Inscription le 13 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694540 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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